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Marques déposées par la société COMMUNE DE CALVISSON
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FLOR'AVRIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOR'AVRIL
COMMUNE DE CALVISSON, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3844353
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
FLOR\'AVRIL de COMMUNE DE CALVISSON

Présentation de la marque FLOR'AVRIL

Déposée le 1 juillet 2011 par la société COMMUNE DE CALVISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOR'AVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société COMMUNE DE CALVISSON domicilié(e) 1 RUE DE LA MAIRIE - 30420 - CALVISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 000 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE CALVISSON domicilié(e) 1 RUE DE LA MAIRIE - 30420 - CALVISSON - France.

La marque FLOR'AVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOR'AVRIL est expirée depuis le 1 juillet 2021.

COMMUNE DE CALVISSON a également déposé les autres marques suivantes : OENO VIA


COMMUNE DE CALVISSON, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 1 RUE DE LA MAIRIE - 30420 - CALVISSON - France - SIREN 213000623


COMMUNE DE CALVISSON - 1 RUE DE LA MAIRIE - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.